COURS 4 DIPLOMATIE

Concordat type et Négociations

En matière politico-religieuse, un concordat est un traité concernant les matières religieuses et cultuelles, signé entre une province temporelle ou une état et Rome par l'entremise de la Nonciature. Selon la situation de la région, et selon l'état de ses relations avec Rome, le concordat peut comporter des clauses libérales et d'autres plus restrictives.

Je vous invite aussi à titre informatif à lire le Concordat Royal de Paris qui s'applique principalement au Domaine Royal Français ainsi que de vérifier dans la salle des concordats si votre région en est dotée. Dans le cas contraire, au travail...

Concernant les négociations concordataires provinciales, nous vous recommandons vivement de travailler en bonne intelligence et parfaite coordination avec votre secrétaire apostolique de référence et les autorités épiscopales locales ainsi qu'avec vos supérieurs protonotaires. Veuillez trouvez ici concordat de référence devant servir de base de travail.

en rouge, les trucs à modifier en fonctions des régions.
en vert, les différentes options possibles si l'on doit lâcher du lest.

Citation :: LE CONCORDAT

Exemple

Préambule

Par la présente, le duché de Bourgogne officialise ses rapports avec l'Eglise et la reconnaît comme base de ses valeurs et de sa culture.
Par la présente l'Eglise reconnaît le duché de Bourgogne comme Aristotélicienne.
Ce concordat ne peut être modifié ou annulé que suite à l'acceptation des deux parties, quelque soient les changements au sein du conseil du duché de Bourgogne ou de la Papauté. Cependant le présent concordat pourra être amendé, avec l’accord des deux parties.

I - Du rôle de l'Eglise dans l'organisation spirituelle du Duché

Article I.1 : Le présent Concordat fait de l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine, la religion officielle du duché de Bourgogne.
Le duché reconnaît l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine comme seule, unique et légitime Institution du Tout Puissant, ainsi que seule détentrice de la Vraie Foi.
Le duché de Bourgogne reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.

Article I.2 : Seul le culte Aristotélicien pourra être exercé en public dans les gargotes, halles, tavernes et autres bâtiments et institutions du duché de Bourgogne, ainsi que faire acte de prosélytisme en ces mêmes lieux.
◦Toutefois, il est toléré que soit les avéroïstes, soit les spinozistes ouvrent un et un seul lieu de culte qui leur sera propre dans la halle d’un village de leur choix, excepté la capitale du duché ou la ville d’un siège épiscopal, ceci avec l’accord des autorités temporelles et ecclésiastiques. Cette tolérance ne leur permette pas de faire acte de prosélytisme en dehors de leur lieu de culte. Le choix de l'une ou de l'autre religion est laissé à la discrétion du duché.

Article I.3 : Le duché de Bourgogne reconnaît la pleine autorité de l'Eglise Aristotélicienne et Romaine dans le domaine spirituel et sur les évêchés couvrant en tout ou en partie le duché et territoires bourguignons.

Article I.4 : Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme un acte d'hérésie.

Citation :: II - Du rôle de l’Eglise dans l’organisation temporelle du Duché

Article II.1 : Les archevêques et évêques qui vivent en Bourgogne depuis au moins 4 mois, siégeront au Conseil Bourguignon, afin de l’aider à conformer sa politique aux principes aristotéliciens. Les archevêques et évêques s’engagent à ne pas faire partie d'un autre conseil que celui du duché de Bourgogne. Le droit de vote leur sera accordé, au même titre que les conseillers élus.
◦ Le duc de Bourgogne pourra, s’il le souhaite, leur accorder un droit de vote.

◦Le nonce, résidant bourguignon depuis au moins quatre mois et nommé depuis au moins deux mois à la Nonciature de sa province, siégera au conseil bourguignon en tant qu’observateur, afin de l’aider à conformer sa politique aux principes aristotéliciens.

Article II.2 : Les archevêques et évêques membres du conseil ducal s’engagent à ne pas révéler d’informations pouvant compromettre la sûreté civile. Tout écart à cette règle pourra être porté, en accord avec la Sainte Curie, devant un tribunal local pour haute trahison. Cependant si les informations détenues par l’ecclésiastique sont de nature à mettre en danger le Saint-Siège, l’ecclésiastique est autorisé à communiquer, par la voix du secret de l'Eglise, les informations qui pourraient mettre en danger la Papauté.

Article II.3 : Un membre du clergé aristotélicien qui se voit confié une mission d'ordre temporel ne pourra s'en acquitter que si cette tâche ne heurte point les principes de la Vraie Foi, dont l'Eglise aristotélicienne est unique dépositaire.

Article II.4 : Le duc de Bourgogne, les conseillers et fonctionnaires ducaux doivent être baptisés avant leur prise de fonction. Afin de ne point se retrouver en porte-à-faux avec le présent concordat, le conseil en place, en coopération avec le nonce et les évêques bourguignons, vérifieront que tous ceux qui se présentent aux élections sur une liste, soient baptisés. Au même titre qu’il faille être bourguignon pour se présenter aux élections, il faut être fidèle de la Sainte Eglise pour prétendre à une charge au sein du duché.
◦Le duc de Bourgogne, les conseillers et fonctionnaires ducaux doivent être baptisés. S'ils ne le sont pas au moment de leur élection ou nomination, ils devront l'être sous deux semaines.

◦Le duc de Bourgogne et les conseillers ducaux doivent être baptisés. S'ils ne le sont pas au moment de leur élection, ils devront l'être sous deux semaines.

◦Le duc de Bourgogne doit être baptisé. S'il ne l'est pas au moment de son élection, il devra l'être sous deux semaines. Ses conseillers, quelque soit leur religion en privé, représentent en public le duché de Bourgogne, ils doivent se comporter en aristotéliciens et il leur est fermement recommandé de se faire baptiser si tel n’était pas le cas.

Article II.5 : Les membres du clergé aristotéliciens sont admissibles à toutes charges temporelles.

Article II.6 : Le Duc de Bourgogne nomme au début de son mandat son confesseur choisi parmi le clergé de Bourgogne.

Citation :: III - Du rôle de l’Eglise dans la vie civile

Article III.1 : Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides.

Article III.2 : Conformément au décret Matrimonium Phohibiti, le « mariage civil », ou toute autre forme d’union de ce genre ayant vocation à lier l’homme à la femme et la femme à l’homme est strictement interdit sur les terres du duché de Bourgogne, que se soit pour les fidèles ou les non-fidèles, le duché se devant de garder une image de marque.
◦Conformément au décret Matrimonium Phohibiti, le « mariage civil », ou toute autre forme d’union de ce genre ayant vocation à lier l’homme à la femme et la femme à l’homme est strictement interdit pour les fidèles de la Sainte Eglise sur les terres du duché de Bourgogne

Article III.3 : L’Eglise se donne pour mission d’aider les plus démunis. Dans ce cadre, ses représentants devront de manière active participer aux actions de charité et, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et ducales.

Article III.4 : L’Eglise se donne pour mission de participer le plus activement possible à l’éducation du peuple selon les principes de la Vraie Foi. De ce fait, elle a droit de veto sur le choix des professeurs obtenant une chaire à l’université de Dijon pour tous les cours relatifs à la voie de l’Eglise.

Article III.5 : Un clerc n’a de compte à rendre, sur ses actes spirituels, qu’à son évêque.

Article III.6 : Tout prélat se doit de faire acte de présence aux manifestations organisées par le duc et son conseil pour lesquelles ils a reçu invitation. L'absence est tolérée, sous réserve que le conseil ou le duc en ait été informé.

Article III.7 : Le duc et ses conseillers se doivent d'assister aux offices religieux.
◦Le duc et ses conseillers s'efforcent d'assister aux offices religieux.

Article III.8 : Le duché aidera les diacres à devenir prêtres par la mise en place de don d’écus nécessaires et sur présentation d’un dossier par le prélat en charge du diocèse concerné. Ce don ne sera possible que si le futur prêtre reste en Bourgogne après son ordination pour officier, et ce pour un délai minimum de 4 mois.

Justice Ecclésiastique Aristotélicienne Romaine

Citation :: Article X 1 : Sur le territoire de la région signataire, le Très Sainte Inquisition, les Officialités Épiscopales ainsi que les cours et tribunaux du Département de la Justice Ecclésiastique sont institués et reconnus. Les attributs de la Très Sainte Inquisition et des différentes juridictions visées sont ceux définis par le droit canonique de la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine.

Article X 2 : Sur le territoire de la région signataire, l’obstruction à l’application du présent concordat sont reconnu à la fois comme Trouble à l’Ordre Public délictuel & comme compétence du tribunal religieux ad-hoc en vertu du Droit Canon Romain.

Article X 3 : les juridictions susmentionnées de la Justice Ecclésiastique aristotélicienne et la justice temporelle de la région signataire reconnaissent leur complémentarité pour poursuivre les justiciables ressortant des dispositions du Droit Canon. La justice temporelle de la région signataire ouvrira une procédure temporelle concomitante à l'ouverture d'une procédure de la Justice Ecclésiastique sur simple transmission de celle-ci.

Article X 4 : En cas de conflit de juridiction, la juridiction de la Justice Ecclésiastique aristotélicienne compétente a préséance sur des faits similaires ou conjoints et dessaisit donc la justice temporelle de la région signataire du dossier.

Article X 5: Sur le territoire de la région signataire, les juridictions susmentionnées de la Justice Ecclésiastique aristotélicienne ont en particulier pour rôle d'enquêter et de poursuivre les hétérodoxes, les blasphémateurs, les sorciers, les gourous sectaires et les parjures ainsi que les personne se réclamant de l'athéisme, forme extrême de prosélytisme non-aristotélicien. Ces personnes sont considérées, par le présent Concordat comme par le Droit Royal, comme condamnables par les juridictions susmentionnées de la Justice Ecclésiastique aristotélicienne.

Article X 6: Sur le territoire de la région signataire, la dégradation et l'occupation sans autorisation de lieux saints aristotéliciens voués au culte tels que les églises, les cathédrales, les abbayes, les monastères et les couvents, ou la profanation de cimetières, pourront faire l’objet d’une poursuite judiciaire devant l’une des juridictions susmentionnées de la Justice Ecclésiastique aristotélicienne.

Article X 7 : Sur le territoire de la région signataire, lorsque la juridiction saisie de la Justice Ecclésiastique aristotélicienne n'est pas en mesure de faire appliquer la sentence, le condamné sera déféré devant le tribunal temporel local, et devra se conformer à la sentence prononcée par le juge laïc, elle-même obligatoirement conforme à la demande transmise par la procure ecclésiastique.

Article X 8 : Sur le territoire de la région signataire, les sanctions lourdes, tels que les bûchers en place publique seront soumises à l’autorisation ducale ou comtale

Les lignes rouges de la Nonciature :

Citation :: 1° le soutien inconditionnel aux souverains de droit divin que sont, par exemple, le Roy de France (nom du souverain en place) ou l'Empereur du Sring (nom du souverain en place). Le Saint Père Eugène a bien proclamé que notre église devait toujours soutenir le pouvoir de ces souverains. (il s'agit d'une injonction RP du pape et HRP de l'admin).

Paroles de Sa Sainteté Eugène V

"La paix des hommes ne peut subsister que dans l'ordre. Aussi, c'est avec une grande crainte que nous avons eu connaissance des intentions des responsables (...) de bouleverser l'ordre établi. Pourtant, cet ordre a été voulu par le Divin, par la grâce duquel gouvernent les dirigeants de l'Europe."

La Nonciature vous demande donc de faire profil bas dans les zones autonomistes comme la Provence ou la Bretagne. Nous ne voulons pas de prise de position publique ou privée explicite ou implicite pour trancher la nature réelle des liens entre une telle région et son souverain de droit divin traditionnel. Si le village de "trifouillis les oies" pense devoir se déclarer indépendant, notre nonciature n'a pas à se prononcer. Notre travail est principalement religieux et en matière de politique intérieure aussi complexe, nous devons refuser de nous impliquer.

2° La primauté absolue de la Sainte Eglise Universelle Aristotélicienne face aux hétérodoxies.

L'Église universelle aristotélicienne et romaine fondée par le prophète Christos est la religion officielle dans les RR et elle seule dispose du droit de prosélytisme sans restriction, afin de répandre la bonne parole. Parce que leur hérésie est limitée et basées sur le respect du Livre des Vertus, le Spinozisme et l’Averroïsme, sont dites religions infidèles et seront tolérables tant qu'elles respectent notre supériorité canonique et se cantonnent strictement à la sphère privée.

Hagiographie de Saint Nicolas V

Mais il sait aussi faire preuve de mansuétude lorsqu'il proclame tolérer du bout des lèvres les déviances avéréroïstes et spinozéistes à la double stricte condition de toujours respecter le livre sacré commun, celui des vertus et de s'abstenir de tout acte public à connotation hétérodoxe.

3° Nous vous recommandons aussi dans la conclusion des concordats et les contacts locaux noués, de soutenir la mise en place d'officialité épiscopale régionale efficace et reliée au pouvoir judiciaire IG. Bref, soutenir une justice religieuse intégrée effective. Pensez aussi à la garde épiscopale ainsi qu'aux ordres militaires reconnus (OMR), à toutes interventions possibles de la Congrégation des Saintes Armées. Il s'agit de soutenir diplomatiquement et concordatairement le travail de nos deux sœurs les congrégations de l'Inquisition et des Saintes Armées.

Mais en matière de Garde Episcopale, il est nécessaire de contacter préalablement la congrégation des Saintes Armées & de travailler en étroite collaboration avec ses services. La décision finale et la signature passe par eux & pas par le conseil supérieur de la Nonciature, contrairement à un concordat classique.

Questions :

1) Qu’est-ce qu’un concordat ? (expliquer avec vos mots)

2) Mettez-vous dans la situation où vous travaillez sur le projet de concordat de votre province : qui sont les acteurs avec qui vous aurez à élaborer ce concordat ? Nous souhaitons voir apparaître la fonction de ces personnes ainsi que leur nom. Cela vous permettra, après la fin de votre cursus de savoir dors et déjà avec qui vous aurez à traiter. Où les discussions se passeront à votre avis ?

3) Lisez attentivement le concordat de votre province d'attache (celui de Paris si vous êtes dans le DR) ou celui d'une région adjacente à la votre s'il est inexistant. (sources : salle des concordats). Veuillez en faire une analyse critique de point de vue des intérêts de l'église : points positifs comme négatifs, améliorations négociables, votre avis, ...

4) Pourquoi dit-on qu'une province est « autonomiste » - tel que l'on a pu qualifier la Bretagne et la Provence - ? Quelle doit être votre position et la position de la Nonciature par rapport à ce genre de province ?

5) Citez moi d’autres religions hétérodoxes (au moins deux), autres que le Spinozisme. Quelles sont les deux conditions de l’Eglise pour la tolérance de ces cultes sur un territoire Aristotélicien ?

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