COURS 1 CURSUS PROCUREUR ÉPISCOPAL

1. La justice d'Église : introduction et compétences

La congrégation de l'Inquisition tient à exprimer sa profonde reconnaissance envers ceux qui sont les véritables bâtisseurs de ces cours en particulier et de l'enseignement inquisitorial en général : feu SE Jeanne "Quelfalas" Lefebvre, Mgr Yrh Grialaltro, Mgr Ariana Anthea Del Casalièr et SE Arnault d'Azayes. Que leur contribution aux leçons que vous allez suivre soient pour vous un modèle d'engagement sans repos pour le combat contre l'hérésie et le triomphe de la vraie foi.

Commençons par le commencement. Nous allons lire ensemble les premiers articles du Droit Canon relatif à la Justice d'Eglise.

Partie I : Des généralités et des compétences

Citation :: Généralités

Article 1 : La Justice d’Église est administrée par la Congrégation de la Sainte Inquisition, dicastère romain administré par un Cardinal-Chancelier Grand Inquisiteur.

Article 2 : La Justice d’Église est une composante générale de la justice des royaumes et répond donc également aux impératifs moraux de celle-ci, [« La Charte du Juge »], en tenant compte toutefois de sa place et de sa mission.

Compétences

Article 3 : La Justice d’Église est compétente dans toutes les violations du Dogme, des doctrines et du Droit Canon de l’Église Aristotélicienne, Universelle et Romaine. Elle se prononce sur l’orthodoxie des actes qu’elle est amenée à juger.

Article 4 : La compétence de la Justice d’Église s’étend aussi loin que porte l’ombre d’Aristote et peut s’exercer sur l’ensemble des paroisses des Terres connues.

Article 5 : Tout individu peut, sauf dispositions contraires approuvées par les autorités compétentes, être plaignant, prévenu ou témoin.

Article 6 : Dans l’articulation des sources du droit, la Justice d'Église puise ses sources, dans l'ordre, chaque source citée prévalant sur la suivante :
- Du Dogme Aristotélicien,
- Des Doctrines,
- Du Droit Canon,
- Des accords, traités ou concordats validés par les autorités compétentes de l’Église,
- De la coutume jurisprudentielle,
- De l’usage.

Il est important de bien différencier la Justice d'Eglise, composée de deux pans distincts que nous verrons dans le paragraphe suivant, de la Justice temporelle.

La première traite des infractions aux lois de l'Eglise, dite justice d'Eglise séculière, et des crimes de foy, dite justice d'Eglise de Foi, là où la justice des hommes juge des brigandages, des prises illégales de mairies, du vol des miches de pain ou d'autres infractions que chaque Duché ou Comté condamne dans son droit local. La différence entre les deux types de Justice tient essentiellement dans les sources de droit et les juridictions (tribunaux) compétentes. Un acte pourrait être condamnable en justice temporelle mais pas forcément en justice d'église... et ce n'est pas parce que nos tribunaux ne sanctionnent pas une infraction dans le domaine civil -ou se déclarent incompétents pour traiter une plainte- que pour autant l'Eglise cautionne cette action. Ainsi, il ne faut pas hésiter à renvoyer vers le Tribunal du Duché ou du Comté lorsque le cas qui vous est soumis ne concerne pas l'Eglise.

L'article 6 fixe ce qu'on appelle communément la hiérarchie des normes. Les textes sont très nombreux... il arrive parfois qu'il y ait des contradictions entre les uns et les autres. Dans ce cas, il faut toujours considérer la source de droit qui est supérieure. En Justice d'Eglise, il s'agit du Dogme, qui est supérieur aux Doctrines, elles-mêmes supérieures au Droit Canon, etc... Dans la pratique, si le Droit Canon prévoit beaucoup de dispositions, il est recommandé de consulter la Doctrine et d'avoir quelques connaissances en Dogme lorsque les cas sont plus complexes.

Pour commencer, je vous propose quelques petits exercices de recherche... je vous laisse fouiller dans les bibliothèques de Rome."

QUESTIONS

- Pourriez-vous me trouver un texte de la Doctrine ?

- Pourriez-vous me trouver le Livre du Droit Canon relatif à la Congrégation des Saintes Armées ? Les textes du Droit Canon concernant le sacrement du mariage ?

- Enfin, pourriez-vous me trouver un exemple de Concordat en vigueur ?

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